Assemblées générales
Extraits du proces-verbal de l’Assemblée générale du 2 Juillet 2012
Le 2 juillet 2012, à la Maison de la Gibauderie, se sont réunis l’ensemble des adhérents composant l’association ARMGHM.
L’ordre du jour est composé de la manière suivante:
- rapport moral et d’activité du Président,
- rapport financier,
- approbation des comptes,
- affectation du résultat.
Par ailleurs l’assemblée générale est aussi convoquée sous sa forme extraordinaire pour procéder à une refonte des statuts compte tenu des projets en cours.
Le Président présente l’activité de l’association au titre de l’exercice 2011 ainsi que les difficultés et projets en cours.
Il dresse le rapport moral et d’activité de l’association.
Il présente les comptes annuels qui se traduisent par une perte de 26.670,49 €.
Après discussion, il est passé au vote des résolutions suivantes :
Première résolution
L’assemblée générale, approuve à l’unanimité des votants, le rapport moral et d’activité de l’association ainsi que les comptes clos au 31.12.2011 et les opérations relatives à cet exercice.
L’association donne quitus au Président et aux membres du conseil d’administration de leur gestion au titre de l’exercice clos.
L’association décide le report pur et simple du déficit se montant à 26.670,49 €.
Deuxième résolution (assemblée générale extraordinaire)
Les membres de l’association décident la refonte des statuts et arrêtent le texte ce ceux-ci selon le projet joint en annexe.
Troisième résolution
L’assemblée générale procède à l’élection de son conseil d’administration.
Sont donc désignés par le Conseil scientifique:
Monsieur Hossein MOSSAFA
de nationalité française,
généticien,
Sont donc désignés par les membres fondateurs :
Monsieur Franck VIGUIE,
de nationalité française,
enseignant-chercheur et médecin généticien,
Monsieur Philippe DESSEN,
de nationalité française,
bio-informaticien,
Sont en outre élus par l’assemblée :
Monsieur Jean-Loup HURET
de nationalité française,
enseignant-chercheur et médecin généticien,
Monsieur Jean-Marie NICOLAS,
de nationalité française,
vice président de chambre au tribunal de commerce d’Evry
Monsieur Alain BERHEIM,
de nationalité française,
chercheur et médecin généticien,
Monsieur Philippe MISSEREY,
de nationalité française,
avocat,
Monsieur Bernard DROCHON,
de nationalité française,
expert-comptable,
Madame Marie-Christine BOLINCHES,
de nationalité française,
déléguée générale d’un syndicat professionnel,
Monsieur François DESANGLES,
de nationalité française,
généticien,
Madame Martine JAMMET,
de nationalité française,
chef d’entreprise,
Quatrième résolution
Tous pouvoirs sont donnés au Président pour assurer les formalités de publicité prévues par les textes.
Le Président - Jean Loup HURET
Compte rendu de l’Assemblée générale de l’Association ARMGHM-Génétique des Cancers du 27/05/2013
Présents à l'assemblée générale
Jean Loup Huret, Président, Bernard Drochon, Trésorier, Martine Jammet, Secrétaire, Dominique Penther, Représentant le Groupe Francophone de Cytogénétique Hématologique, Anthony Brouard, Comptable de l' association, Jacques Wintrebert, Retraité, Jean-Louis Duchet, Doyen Honoraire, Marc Mesnil, Professeur, Joelle Roche, Professeur, Franck Viguié, Cytogénéticien, Sébastien Guilbault, Jeune Chambre Economique.
Absents notamment Hossein Mossafa, Vice-Président, Lucienne Michaux, Représentant la Belgian Society of Human Genetics, Philippe Dessen, Directeur de la base de données, et de nombreux membres de l' association, en particulier vivant outre Atlantique, mais ayant donné pouvoir.
Rapport moral et d’ activités 2012 de l’ association Atlas Génétique des Cancers - ARMGHM
I- Elaboration des nouveaux statuts de l’association, présentés le 2 Juillet 2012 à l’ assemblée générale. L' association s' appelle désormais "Atlas Génétique des Cancers - ARMGHM", au lieu de "Association pour la Recherche sur les Maladies Génétiques et le Handicap mental".
L'article 2 des statuts, définissant l' objet de l' association, stipule: L association a pour objectif de promouvoir l’information sur les anomalies génétiques acquises dans le domaine du cancer au travers du développement de l’Atlas et toute activité scientifique et de recherche y afférant. L’association a notamment en charge les opérations de création, gestion, mise à jour, édition, publication et distribution de l’encyclopédie en ligne dénommé Atlas of Genetics and Cytogenetics in Oncology and Haematology ainsi que de son contenu et ce par tous moyens. Cette ressource accessible sur l’Internet est d’accès libre et gratuite.
Le conseil d'administration est composé de:
Alain Bernheim,
Marie-Christine Bolinches,
François Desangles,
Philippe Dessen,
Bernard Drochon, Trésorier,
Jean Loup Huret, Président,
Martine Jammet, Secrétaire,
Lucienne Michaux, représentant de la Belgian Society of Human Genetics (BeSHG), et Présidente de la Belgian Cytogenetics Group in Haematology and Oncology (BCGHO),
Philippe Misserey,
Hossein Mossafa, Vice-Président,
Jean-Marie Nicolas,
Dominique Penther, représentant de l' Association des Cytogénéticiens de Langue Française (ACLF), et membre du bureau du Groupe Francophone de Cytogénétique Hématologique (GFCH),
Franck Viguié.
II- Une convention triennale d’objectifs et de moyens entre l' Association, l’Université de Poitiers et le CHU de Poitiers a été signée en Mars 2012.
III- Signature avec le laboratoire CERBA d'une convention de mécénat pour 3 ans.
IV- Continuation de la collaboration avec le CRITT informatique pour la mise en place d’une base de données qui remplacera le site actuel.
V- Embauche de Carol MOREAU et départ de Jeremy CIGNA.
VI- Avancées de l'Atlas
Mise en ligne (en générale hebdomadaire) des fiches créées par le groupe de Poitiers.
229 fiches sur 2012 (145 Gènes, 43 Leucémies, 21 Tumeurs solides, 8 maladies héréditaires à risque accru de cancer, 7 "Deep Insight" et 5 Cas Cliniques)
Suivi hebdomadaire des nouveaux gènes (sur la base des annotations de Entrez au NCBI (plus de 8400 gènes non annotés en plus des 1200 gènes annotés).
Maintien d’une base de données sur les annotations de ces gènes permettant la création des "external links".
Par ailleurs plusieurs améliorations sur la standardisation et les nomenclatures ont été ajoutées aux fiches : Arborescence des noms de tumeurs, spécifications d’appartenance à des translocations ou fusions de gènes ….
Outre un gros travail de validation des identifiants des fiches (Atlas ID), un travail de mise en lien avec la base des anomalies de Mitelman a conduit à définir des thésaurus communs entre l’Atlas et la base de Mitelman, ce qui permet une meilleure relation entre les 2 bases très complémentaires. A été entrepris la génération de tableaux hypertextes permettant de visualiser les différentes anomalies et les gènes associés par bandes chromosomiques (travail qui doit être finalisé dans les prochaines semaines).
Dans le cadre des évolutions du domaine de la cytogénétique vers une cytogénomique qui va vers des descriptions des anomalies au niveau de la séquence ADN avec les nouvelles technologies, une réflexion sur la nécessité de suivre ces nouvelles informations plus précises est essentielle. Nous devons suivre la littérature et les bases de données pour définir le maximum de remaniements chromosomiques ou de fusions de gènes au niveau de la séquence.
Recherche de partenariat avec des groupes européens complémentaires (EBI, Sanger, TICdb en Espagne, M. Baudis à Zurich …) avec lesquels des projets européens pourraient être développés.
Une discussion s’entame avec le groupe de SwissProt (projet Calipho de A. Bairoch) sur le protéome humain où l’Atlas pourrait apporter son expertise des anomalies cytogénétiques dans le cancer.
Discussions en cours, également, avec Orphanet - INSERM US14 Plateforme Maladies Rares en vue d'une mutualisation de moyens et d'une synergie des contenus. Participation envisagée de Genatlas (INSERM U781).
Enfin, un suivi des développements de la nouvelle base de données développée par le CRITT doit conduire à intégrer un certain nombre de nouveaux outils facilitant sa gestion et son évolution continue. Ceci doit être mené en parallèle avec un choix régional de mettre cette nouvelle base en ligne sur l’Université de Poitiers.
Journal électronique de l’ Atlas : collaboration avec l’INIST du CNRS pour la publication en ligne des archives d’ un journal trimestriel de niveau publication internationale débutant en 1997, passant ensuite de 4 à 6 numéros en 2008, puis à 12 en 2009, comprenant 2 307 articles en 101 volumes, et 8 264 pages d’ articles ‘peer reviewed’ (soit 153 articles en 14 volumes, représentant 1095 pages) de plus que l' an dernier.(http://documents.irevues.inist.fr/handle/2042/15655). Nous avons déposé une demande de référencement à PubMed, la base de données américaine recensant la littérature biomédicale mondiale.
Rapport financier (extraits)
I- Compte de résultat
Les produits d'exploitation (183 201 €) sont représentés principalement :
par des subventions (136 818 €)
- Subventions FEDER (101 818 €)
(soit 55 % contre 72 % sur 2011)
- Subventions à caractère social (5 394 €)
- Subventions diverses (56 615 €)
et des produits annexes (19 383 €)
Les charges d'exploitation qui s'élèvent à 177 701 €, soit - 14 % par rapport à 2011, sont représentées à hauteur de 8l % par les fiais de personnel (144 415 €) et à hauteur de 8 % par les prestations CRITT informatique (13 900 €).
Chacun des autres postes ne subit pas de variation significative.
Dans ces conditions le résultat net 2012, après résultat financier (+ 737 €) et résultat exceptionnel (+ 766 €) s'élève à + 7 004 €.
II- Commentaire
La projection de l'activité de l'association ARMGHM est établie sur une durée de quatre ans (2013 à 2016 inclus).
Elle se rapporte aux éléments d'exploitation dans le cadre d'une comptabilité d'engagements à partir des comptes annuels 2011 et des réalisations 2012 (avant césure de fin d'exercice pour l'arrêté définitif).
Les produits d'exploitation sont estimés compte tenu des réalisations d'ores et déjà constatées, des intentions manifestées auprès de l'association et des négociations en cours.
Les charges prévisionnelles sont évaluées prudemment en fonction de la structure qu'impose la réalisation de l'objet de l'association mais également en fonction des contraintes qui lui sont liées, notamment en ce qui concerne les frais de personnel.
Le poste "autres charges" intègre les incertitudes attachées aux évènements externes à l'association, principalement aux effets conjoncturels généraux ou spécifiques à la nature de son activité.
Dans ces conditions les comptes d'exploitation synthétiques sont présentés à l'équilibre mais sous réserve :
- du dégagement des ressources estimées
- de la maitrise des charges évaluées
- et de la réalisation des produits d'exploitation recherchés à ce jour et chiffrés en "autres produits". Ils constituent en fait, pour le moins, les réels besoins de l'association.
Chacun des avis émis a été acté aux présentes et aucune remarque ne s’y est opposée.
L' ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Compte Rendu de l ‘Assemblée générale de l’ARMGHM, Mai 2014- Atlas Génétique des Cancers
Maison de La Gibauderie
Poitiers le 12/05/14
Présents: François Desangles, Philippe Dessen, Bernard Drochon, Jean Loup Huret, Martine Jammet, Philippe Misserey, Hossain Mossafa, Jean-Marie Nicolas, Jacques Wintrebert.
Rapport moral et d'activités
Jean Loup Huret, Président de l’association, a fait une synthèse du rapport moral et d'activités de l’association Atlas Génétique des Cancers - ARMGHM, en précisant les difficultés financières que nous avons eu en octobre 2013 et le recours à la fondation Neila et Amadeo Barletta (FNAB) qui nous a permis d’obtenir rapidement 30 000€ puis 60 000€ pour la période janvier-juin 2014 et promit la même somme pour juillet-décembre 2014 en contrepartie d’un projet structuré.
Ensuite il nous a expliqué que le président de la fondation désirait que l’Atlas soit réorganisé et soit pris en tutelle par l’IUH (Institut Universitaire d’Hématologie de l’hôpital Saint Louis au sein de l’équipe d’accueil EA3518). Jean Loup Huret précise que l'IUH n'est pas personne morale, mais bien l'université Paris-Diderot. Il précise en outre qu'une fondation -à côté ou à la place de- l'IUH est en cours de montage. Jean Loup Huret nous demande donc de réfléchir à cette proposition. Le projet initial de la FNAB serait une dévolution de l’association au profit de l’IUH, mais lors de la dernière réunion association-IUH-FNAB, l'IUH semblait trouver des vertus au système associatif: l'absence de contrainte pour l'IUH, due à la date butoir pour engager le personnel en CDI, après les 6 ans maximum en CDD prévus par la loi Sauvadet. A tout le moins, le maintien de salariés au sein de l'association donne à l'IUH autant de délais supplémentaires.
Rapport financier
Bernard Drochon, trésorier de l’association, a commenté le rapport financier et a précisé que le résultat de l’exercice 2013 était déficitaire de 30 245€ et que la situation financière nette de l’association s’élevait à 55 932€; il a précisé que pour 2014 aucune subvention, ou presque -hors FNAB- n’était prévue et que nous n’avions plus les financements de la DRIRE (fonds européens FEDER). Bernard Drochon précise que l’an dernier nous avions demandé à la Fédération des Banques de nous soutenir et qu’ils ont répondu négativement, vu la difficulté à récolter des fonds. Bernard Drochon précise que si la dévolution ne se fait pas, il démissionnera de son poste de trésorier. Il veut un courrier de l’IUH précisant leur intention de financer l’association (montant, nombre d’années).
Hossain Mossafa soulève le problème des 5 salariés de l’association. Bernard Drochon et Hossain Mossafa ont bien précisé qu’il était hors de question de continuer en l’état, car les problèmes financiers ont énormément perturbé Jean Loup Huret en 2013.
Qui fait le projet de dévolution?
Bernard Drochon a expliqué qu’il n’était pas normal que nous soyons seuls à faire le projet de la dévolution, il est nécessaire que nous puissions discuter avec un juriste représentant l’IUH. Philippe Dessen et Jean Loup Huret précisent que nous n'aurons pas en face de nous un avocat, prêt à dialoguer avec notre avocat, mais des services juridiques anonymes, qui rejetteront ou accepteront le projet que nous leur proposerons.
Quels sont les éléments de l'échange entre l'association et l'IUH?
Il faut, dit Philippe Misserey, prendre en compte 4 éléments très importants:
- Les salariés
- La gestion de l’outil informatique (hébergement)
- L'appartenance de l’œuvre (Atlas) (note : si le CHU n’est pas intéressé, cela sera plus facile à gérer)
- Le lieu géographique
Lorsque nous aurons défini ces 4 points il sera plus aisé de définir le type de gouvernance.
Quelle(s) solution(s)?
Jean-Marie Nicolas dit que nous n’avons plus les moyens de faire comme avant et que l’on n'a que deux solutions : 1- celle que nous désirons et que nous devons tenter d'imposer : le transfert de l'ensemble des salariés à l’IUH; sinon, 2- si nous nous voyons obligés de continuer à avoir du personnel sous contrat, nous devons exiger en contrepartie une assurance écrite de la FNAB de financement sur X années.
Dans tous les cas il faut un projet validé sur 5 ans, avec en face, évidemment, un projet scientifique structuré, dit Hossain Mossafa.
Si l'association devait garder les salaires, on peut imaginer de provisionner des sommes suffisantes aux éventuelles indemnités de licenciement (27 681€ au 31/12/13).
Philippe Dessen dit qu'une solution mixte: des salariés à Paris, d'autres à Poitiers, et surtout 2 employeurs distincts: l'IUH et l'association, n'est pas une solution satisfaisante.
Philippe Misserey s’inquiète du fait que dans la solution où l’IUH financerait les salaires, le jour où l’IUH ne dispose plus -ou ne veut plus disposer- de budget pour régler ces salaires, se posera la question des possibilités de recours de notre association.
Hossain Mossafa précise que l’IUH, ainsi que les grands groupes pharmaceutiques, sont vraiment très intéressés par les travaux de l’Atlas, ce qui devrait partiellement nous rassurer.
Des membres de la fondation et de l’IUH au bureau de notre association?
Le président de la fondation FNAB nous a versé de l’argent sans contrepartie et Bernard Drochon pense que ce n’est pas normal. Hossain Mossafa précise qu’une fondation n’a pas vocation à gérer les fonds octroyés mais à les contrôler; c'est en tout cas le modèle que l'on connait dans nos structures de recherche. François Desangles propose une participation active de l'IUH à la gouvernance de l' Atlas. Bernard Drochon suggère alors que des membres de la fondation et de l’IUH soient au bureau de l’association. Jacques Wintrebert appuie cet avis, car cela obligerait nos interlocuteurs à s'impliquer; tous les participants à l'assemblée générale en sont d’accord.
On pourrait imaginer, au-delà d’un certain nombre d’années, à définir dans une convention, une dévolution à l’IUH.
Dévolution de l’association au profit de l’IUH ou convention?
Philippe Misserey pense que la dévolution est une vue de l’esprit et qu’il serait plus raisonnable de faire une convention en faisant un contrat d’objectivité.
Les participants pensent que dans un premier temps la convention est la meilleure solution pour l’association.
Nous devons avoir une réunion avant la fin de la semaine avec la FNAB et l'IUH.
Il est donc proposé au vote de l'assemblée que, lors de cette prochaine réunion:
Il soit confirmé à la FNAB et à l'IUH que: 1- nous sommes prêts à une dévolution envers l'IUH; que 2- si l'IUH considère cette dévolution prématurée, nous pouvons nous engager sur une activité salariale de l'association à la condition impérative d'un engagement financier écrit de la FNAB concernant les salaires sur l'étendue des périodes d'embauche d'éventuels CDD, et d'une période de 2 ans de salaires + indemnités et mois de préavis pour les CDI. Que dans ce deuxième cas de figure sera signée une convention avec l'IUH et une convention avec la FNAB. Il sera également demandé dans ce cas qu'un représentant de la FNAB et un représentant de l'IUH siègent au conseil d'administration de l'association.
Vote d'une résolution
L’assemblée, après avoir entendu le rapport de Jean Loup Huret intitulé "projet ATLAS-IUH", en approuve le contenu et la stratégie proposée.
L’assemblée autorise donc le Président à mettre en œuvre toutes solutions et opérations envisagées dans ce projet et plus généralement faire le nécessaire pour la poursuite de l’Atlas en partenariat avec l’Institut Universitaire d’Hématologie.
Cette résolution est adoptée à l'unanimité.
Vote de la résolution: 48 voix pour (les 9 membres présents et 39 bons pour pouvoir), 0 voix contre, 0 abstentions, pour 61 adhérents à jour de cotisation.
Proposition de dévolution
Mesdames, Messieurs,
Ainsi que vous le savez, notre Association a été créée en 1993 avec pour objectif de promouvoir l’information sur les anomalies génétiques acquises dans le domaine du cancer au travers du développement de l’Atlas et toute activité scientifique et de recherche y afférant.
L’association a notamment en charge les opérations de création, gestion, mise à jour, édition, publication et distribution de l’encyclopédie en ligne dénommé Atlas of Genetics and Cytogenetics in Oncology and Haematology ainsi que de son contenu et ce par tous moyens.
Cette ressource accessible sur l’Internet est d’accès libre et gratuite.
Depuis cette date, l’Association a créé une œuvre appelée L’ATLAS qui est un journal/encyclopédie/base de données expertisé sur Internet dévolu aux gènes du cancer, aux entités cytogénétiques et/ou cliniques du cancer, et aux maladies héréditaires â risque accru de cancer. Il s’agit un travail collaboratif de chercheurs et de cliniciens, dans le but de donner à la communauté médicale et scientifique l’état des connaissances en génétique des cancers, pour disposer un outil cognitif au service des médecins traitants. Les lecteurs de I' Atlas sont consultants à l’hôpital, chercheurs, enseignants et universitaires. L’ATLAS participe aux recherches en épidémiologie des cancers. Il est à la croisée de la recherche, de l’enseignement universitaire et post-universitaire (université médicale virtuelle) et de la télémédecine. Il contribue à la 'meta-médecine', cette médiation nécessaire entre le flot grandissant déversé par la communauté scientifique et le praticien face à ses décisions. L'Atlas aide le clinicien dans son choix thérapeutique. L'Atlas est en accès libre, ce qui est particulièrement utile dans les pays du tiers monde. Sa réputation est internationale.
Cependant, la gestion de cette œuvre nécessite des moyens techniques et scientifiques que l’Association a de plus en plus de mal à réunir, les subventions nationales et communautaires qu’elle obtenait à cet effet se tarissant successivement.
L’Association emploie actuellement quatre salariés (Mohammad AHMAD, Mélanie ARSABAN, Vanessa LEBERRE, Anne MALO).
Ses comptes sont à peine à l’équilibre en 2012 et sont déficitaires d’environ 30.000 € au 31 décembre 2013.
Ses dirigeants ont donc recherché depuis plusieurs mois, voire années, des solutions assurant la pérennité de L’ATLAS, outil constamment utilisé par les praticiens du monde entier et unanimement reconnue comme étant utile mais, avec l’impossibilité, compte tenu des usages de la profession, de facturer les consultations.
Les collectivités publiques, territoriales ou autres, le Centre Hospitalier Régional, l’Université de Poitiers se sont tous déclarés favorables au maintien et au développement de L’ATLAS, se sont efforcés de trouver des solutions mais n’ont pu, compte tenu de leurs contraintes propres, assurer un financement permanent et pérenne assurant l’avenir de la diffusion de cette œuvre.
De nombreuses autres pistes n’ayant pas abouti, il s’est avéré que la seule possibilité de pérenniser cet outil était de se rapprocher de structures universitaires Françaises.
C’est ainsi qu’une Association ad hoc a été créée (l'association 'Atlas de Génétique des Cancers') et hébergée au sein de l’Institut Universitaire d’Hématologie (IUH) de Paris 7 bâtiment George Hayem, Hôpital Saint-Louis, 1, avenue Claude Vellefaux, 75475 Paris Cedex 10, France. L' association en question est présidée par Raouf BEN ABDELALI, Maître de Conférences des Universités, le Professeur Catherine THIEBLEMONT est trésorière, le Professeur Hervé DOMBRET, par ailleurs Directeur de l' IUH, est secrétaire.
Cette Association propose de poursuivre la mission à niveau de L’ATLAS afin de la mettre à disposition des praticiens qui souhaitent la consulter.
Notre proposition est donc de voter la dissolution de l’Association actuelle, de payer l’intégralité des dettes de celle-ci et d’opérer la dévolution de L’ATLAS et de ses composants essentiels au profit de la nouvelle Association.
Cette dévolution opérera, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901, le transfert au profit de la nouvelle Association de façon à ce que L’ATLAS puisse continuer à être à la disposition des praticiens qui le souhaitent et étant précisé que notre Association a vocation à disparaitre.
La dévolution de l’Atlas consiste en plusieurs entités:
1- Les développements de l’Atlas, depuis sa création, consistent en articles (les fiches unitaires classées en plusieurs catégories (Genes, Leukemia, Tumors, Cancer Prones Diseases, Case Reports, Deep Insights, Educational Items) dont le contenu original est propriété des auteurs et dont la structuration est le fruit du travail éditorial.
Ce contenu (dans la forme des documents actuels en ligne sur le serveur de l’INIST) fait partie de la dévolution (transmission possible d’une archive des ces répertoires au 31/12/2014).
2- La structuration, l’articulation et la navigation dans ces données consistent en une série de scripts permettant leurs mises à jour ponctuelle ou globale. L’ensemble de ces scripts (présents sur le serveur), écrits au long des années, peut faire partie, si nécessaire, de la dévolution. D'autres scripts, quoi qu'il en soit, les remplaceront dans la future base de données.
3. Les archives du groupe éditorial (échange avec les auteurs, mises en forme des documents …) font partie de la dévolution.
4- Le personnel attaché à cette partie éditoriale.
5- Le nom "Atlas of Genetics and Cytogenetics in Oncology and Haematology", ainsi que les noms de domaines déposés par l’Association : "atlasgeneticoncology.org", "chromosomesincancer.org". Dans le cas où ces noms ne seraient pas repris, il est essentiel de les conserver (pour qu'ils ne soient pas détournés).
6- L’Atlas est hébergé par l’INIST (unité du CNRS) sans qu'il existe une convention d'hébergement en vigueur. La continuité de l’hébergement de la nouvelle forme de l’Atlas ne pourra être valide qu’à la suite d’une renégociation avec la direction de l’INIST. En attente, et pour une continuité de service, le site actuel continuera à être administré par l’ancienne équipe.
7- Le matériel (ordinateurs, sièges de bureau...).
8- La trésorerie.
L’avantage de ce projet pour notre Association est de se dégager des engagements juridiques et financiers relatifs à L’ATLAS.
L’inconvénient est le manque de lisibilité du projet par la nouvelle structure qui pourra faire ce qu’elle veut, sans contrainte ni engagement précis à notre égard.
Mais votre Président a épuisé toutes les pistes de recherche de solutions alternatives et n’entend pas continuer cette présidence en 2015 dans les conditions de 2014.
Tout en étant conscient de ses insuffisances, Il vous propose de voter pour ce projet.
Fait à Poitiers,
le 31 décembre 2014
Jean Loup HURET
Compte rendu de l'Assemblée générale de l'Association ARMGHM - Génétique des Cancers du 22/08/2016
Présents ou représentés ayant donné pouvoir à l'assemblée générale:
Jean Loup Huret, Président, Editeur de l'Atlas, Hossein Mossafa, Vice-Président, Bernard Drochon, Trésorier, Martine Jammet, Secrétaire, Philippe Dessen, Directeur de la Base de Données, Jean-Marie Nicolas, Paola Dal Cin , Katrina Vanura, Brenda Lauffart, Simona Panni, Mauricette Jamar, Christian Herens, Frédéric Lambert, Vincent Bours, Adriana Zamecnikova, Nathalie Nadal, Claude Viguié, Franck Viguié, Jacques Wintrebert.
Nombre d'adhérents à jour de cotisation: 20. Le quorum est atteint.
I- Rapport moral et d'activités 2015
I-1. Rapport Administratif
Suite à l'absence de financement récurrent, l'Atlas a été obligé de se séparer du groupe éditorial (licenciement économique de 5 collaborateurs en Mars 2015).
Une très forte activité de 'lobbying' a été entreprise pour trouver des solutions pérennes à l'Atlas, qui est extrêmement apprécié de la communauté des cytogénéticiens de par le monde (cf. http://atlasgeneticsoncology.org/Supporting_Atlas_First_signatories.pdf) avec une consultation moyenne de plus de 5 000 visites par jour et la démonstration que l'ensemble des cytogénéticiens du monde entier utilisant l'Atlas très régulièrement (cf. http://chromosomesincancer.org/fr/utilisateurs-de-l-atlas.html). L'Atlas est devenu une référence internationale et un outil "journalier" au même titre que le "Mitelman".
Des discussions ont été entreprises (suite à des entrevues avec le Directeur Scientifique de l'INCA, François Sigaux), auprès de l'éditeur John Libbey. Le dossier de l'Atlas a d'autre part reçu un accueil très favorable auprès de la Direction de l'Information Scientifique et Technique du CNRS (DIST-CNRS) et de son Directeur, Renaud Fabre, qui a mandaté une commission pour évaluer une possibilité de soutien conjoint du CNRS et de l'INSERM. La filiale INSERM Transfert à d'autre part été très intéressée par l'Atlas et a essayée d'en intéresser les structures inter-organismes (ITMOs).
Néanmoins au milieu 2016, aucune solution n'a encore pu être définie pour l'avenir de l'Atlas et les discussions restent en cours.
Le vice-président, Hossain Mossafa, a obtenu un financement par 'sponsoring' de la part de l'institut CERBA.
I-2. Rapport Scientifique
Le président/éditeur en chef Jean Loup Huret et le directeur de la base de données Philippe Dessen ont continué à la fois les développements et les mises à jour des documents sur le site de l'INIST (CNRS Nancy).
Malgré l'absence de collaborateurs, le nombre de documents mis à jour ou nouveaux reste très significatif : Gènes (33 nouveaux, 11 mises à jour), Leucémies (17 nouveaux, 3 mises à jour), Tumeurs solides (3 nouveaux), Maladies héréditaires à risque accru de cancer (3 nouveaux, 2 mises à jour).
Un travail de fond a conduit à préparer les listes de fiches qui sont en attente, ce qui se reflète sur des pages accessibles aux auteurs (http://atlasgeneticsoncology.org/Status.html). Incidemment l'Atlas est actuellement le fruit de 3252 auteurs.
Un autre travail a été de mieux définir les classifications (en accord avec les codes WHO-ICD) (voir les pages http://atlasgeneticsoncology.org/Anomalies/Anomliste.html et http://atlasgeneticsoncology.org/Tumors/Solid_Nosology.html).
Les pages "Genes" de l'Atlas ont été étendues à l'ensemble des gènes connus et cartographiés sur le génome humain, soit 29 333 gènes.
De nombreux liens vers les nouveaux portails "cancer" (TCGA, ICGC ..) ont été ajoutés dans les fiches (ainsi que sur des tableaux synthétiques).
Un effort important a été l'addition des fusions de gènes associés aux altérations chromosomiques (à la fois dans les fiches Gènes, Leucémie, et Tumeurs solides), mais aussi accessible par un ensemble de plus de 440 pages relatant les gènes et anomalies dans toutes les bandes chromosomiques (ex. http://atlasgeneticsoncology.org/Bands/1p36.html).
Une activité internationale a été la participation à un workshop à Nimègue (début 2016) et la présentation d'un tutorial de l'Atlas (http://atlasgeneticsoncology.org/Nimegue_2016/Practical_exercise.pdf ). D'autre part Jean Loup Huret a été sollicité pour l'écriture d'un chapitre sur les Ressources bioinformatiques en cytogénétique (éditeur Springer, à paraitre en 2016).
Des éditeurs associés, responsables d'une section donnée, ont été nommés : "Lymphoma section Editor": Antonino Carbone (Aviano, Italy); "Urinary tumors Section Editor": Paola Dal Cin (Boston, Massachusetts); "Bone tumors Section Editor": Judith Bovee (Leiden, The Netherlands; " Cancer Prone Diseases Section Editor": Gaia Roversi (Milano, Italy)). Quelques autres collègues de grand talent ont été ou seront contactés.
II- Rapport financier
Bilan
L'Actif immobilisé, après amortissement, s'élève à 1€.
Aucun mouvement n'est observé sur l'exercice 2015.
Les immobilisations brutes (avant amortissements) d'un montant de 80 596€ sont principalement constituées du site Web pour 72 076€.
L'actif circulant ressort à 36 355€ dont 31 355€ de disponibilités au 31/12/2015.
Le passif est constitué de dettes normales et courantes et de provisions à caractère de charges à payer. L'association n'a recours à aucun endettement bancaire.
Dans ces conditions et compte tenu du résultat déficitaire de 18 134€ la situation nette de l'association s'élève à 33 424€.
Compte de Résultat 2015
Les produits d'exploitation (45 200€) sont représentés :
-par des subventions 20 347€
-par des dons et cotisations 16 853€
-par le sponsoring 8 000€
Les charges d'exploitation qui s'élèvent à 63 434€, soit à -57% par rapport à 2014, sont représentées à hauteur de 90% par les frais de personnel (56 953€). Chacun des autres postes ne subit pas de variation significative. Dans ces conditions le résultat net 2015, après résultat financier (238€), s'élève à -18 134€. L'exercice 2015 est caractérisé par le coût exceptionnel d'une restructuration du personnel.
A ce jour les recettes 2016 ont été d'environ 2 200€, et les dépenses d'environ 1 100€.
Les subventions des autres Sociétés Savantes qui soutiennent habituellement l'Atlas, ainsi que celle de notre sponsor ont être récemment demandées.
III- Orientation de l'exercice 2017
L'incertitude sur le renouvellement des subventions nos conduit à envisager plusieurs hypothèses:
I- La possibilité d'employer un collaborateur bac+5 sur un CDD d'un an (soit 30 000€) est subordonnée à l'obtention des financements correspondants;
II- Celle de commanditer un prestataire de service pour l'élaboration d'une base de données éditoriale (coût 80 000€) est également subordonnée à l'obtention des financements correspondants;
III- En tout état de cause, nous décidons de reprendre nos numéros interrompus (après Avril 2015) du "Journal pdf" (voir http://documents.irevues.inist.fr/handle/2042/15655 ), car, à terme, c'est la condition sine qua non pour être indexé par PubMed, Scopus, Embase, etc… indexation elle-même cruciale pour obtenir des article pour alimenter l'Atlas) Nous avons suffisamment d'articles pour alimenter le journal, même si la pagination sera réduite (en l'absence de collaborateurs éditoriaux). Il nous faut l'expertise de notre ancienne collaboratrice, qui accepterait un contrat à temps partiel. Le coût employeur estimé est de 5 000€ par an.
L'ordre du jour étant épuisé : Chacun des avis émis a été acté aux présentes et aucune remarque ne s'y est opposée. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
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Compte rendu du Conseil d'administration et de l'Assemblée générale de l'Association ARMGHM - Génétique des Cancers du 16/05/2017
Présents ou représentés ayant donné pouvoir à l'assemblée générale:
Jean Loup Huret, Président, Editeur de l'Atlas, Hossein Mossafa, Vice-Président, Philippe Dessen, Directeur de la Base de Données, Jean-Marie Nicolas, Paola Dal Cin, Adriana Zamekenekofa, Julie Sanford Biggerstaff, Brenda Lauffart, Christine Disteche, Claus Kerkhoff, Lubomir Mitev, Charles Bangs, Dan Van Dyke, Detlef Haase, Fléchère Fortin and the "Association de Cytogénétique du Québec", Jean-Michel Dupont, Katrina Vanura, Gilles Nicolas, Marie-Christine Nicolas, Ivan H Still, Vincent Bours, Mauricette Jamar, Frédéric Lambert, John Swansbury, Jacques Wintrebert, Anthony Brouard, Bernard Drochon
Soit 27 adhérents. Le quorum est atteint.
I- Rapport moral et d'activités 2016
I-1. Rapport Administratif
Suite à l'absence de financement récurrent, l'Atlas avait été obligé de se séparer du groupe éditorial (licenciement économique de 5 collaborateurs en Avril 2015).
Aucune des discussions entreprises durant la fin 2015 et en 2016 n'ont permis de faire émerger une solution pérenne pour l'Atlas. Néanmoins après discussion avec la DIST du CNRS et de son directeur, R. Fabre, un consensus conduit à la poursuite de l'hébergement de l'Atlas sur le site de l'INIST.
L'activité de l'Atlas durant 2016 a été le fruit du travail du président J.L. Huret (éditeur en chef) et de P. Dessen (directeur de la base de données) pour maintenir un niveau de production minimum.
Récemment, une subvention nous a permis de réengager -à temps très partiel- l'une de nos collaboratrices pour reprendre le "Journal pdf", édition scientifique de l'Atlas (voir http://documents.irevues.inist.fr/handle/2042/15655 ), là où nous avions du l'interrompre (Mars 2015), ainsi que nous l'avions planifié l'an dernier (voir compte rendu 2016). C'est la condition sine qua non pour être indexé par PubMed, Scopus, Embase, etc… indexation elle-même cruciale pour obtenir des articles pour alimenter l'Atlas
Marie-Christine Bolinches et Bernard Drochon, n'ont pas demandé le renouvellement de leur mandat. A titre interimaire, Jean Loup Huret remplace le trésorier Bernard Drochon et est mandaté pour se mettre en quête d'un nouveau trésorier.
I-2. Rapport Scientifique
Malgré l'absence des 5 collaborateurs licenciés en 2015, le nombre de documents mis à jour ou nouveaux reste très significatif en 2016: Gènes (37), Leucémies (69), Tumeurs Solides (16), Maladies héréditaires à risque accru de cancer (2), case Reports (5)
Pour améliorer la production et sa qualité, l'Atlas s'est adjoint plusieurs "Section Editors" qui doivent prendre en charge et promouvoir diverses spécialités.
Lymphomas Section Editor: Antonino Carbone (Aviano, Italy)
Myeloid Malignancies Section Editor: Robert S. Ohgami (Stanford, California)
Urinary Tumors Section: Paola Dal Cin (Boston, Massachusetts)
Bone Tumors Section Editor: Judith Bovee (Leiden, The Netherlands)
Head and Neck Tumors Section Editors: Cécile Badoual and Hélène Blons (Paris, France)
Pediatric Tumors Section Editor: Frederic G. Barr (Bethesda, Maryland)
Cancer Prone Diseases Section Editor: Gaia Roversi (Milano, Italy)
AKT signalings Section Editor: Robin C.Muise-Helmericks (Charleston, South Carolina)
Cell Cycle Section Editor: João Agostinho Machado-Neto (São Paulo, Brazil)
DNA Repair Section Editor: Godefridus Peters (Amsterdam, The Netherlands)
Hormones and Growth factors Section Editor: Gajanan V. Sherbet (Newcastle upon Tyne, UK)
Mitosis Section Editor: Patrizia Lavia (Rome, Italy)
Un travail de fond a conduit à préparer les listes de fiches qui sont en attente, ce qui se reflète sur des pages accessibles aux auteurs (http://atlasgeneticsoncology.org/Status.html). Incidemment l’Atlas est actuellement le fruit de plus de 3300 auteurs.
Un autre travail a été d'améliorer les classifications (en accord avec les codes WHO-ICD-O) (voir les pages http://atlasgeneticsoncology.org/Anomalies/Anomliste.html et http://atlasgeneticsoncology.org/Tumors/Solid_Nosology.html).
De nombreux liens vers les nouveaux portails "cancer" (TCGA, ICGC …) ont été ajoutés et mis à jour dans les fiches (ainsi que sur des tableaux synthétiques).
Un effort important a été l'addition des fusions de gènes associés aux altérations chromosomiques (à la fois dans les fiches Gènes, Anomalies ou Tumeurs Solides), mais aussi accessible par un ensemble de plus de 440 pages relatant les gènes et anomalies dans toutes les bandes chromosomiques (ex. http://atlasgeneticsoncology.org/Bands/1p36.html).
D'autre part Jean Loup Huret avait été sollicité pour l’écriture d’un chapitre sur les Ressources bioinformatiques en cytogénétique (éditeur Springer, qui est paru en 2016).
II- Rapport financier
Bilan
L'Actif immobilisé est totalement amorti.
Aucun mouvement n'est observé sur l'exercice 2016.
Les immobilisations brutes (avant amortissements) d'un montant de 80 596€ sont principalement constituées du site Web pour 72 076€.
L'actif circulant ressort à 51 814€ dont 51 575€ de disponibilités au 31/12/2016.
Le passif est constitué de dettes normales et courantes et de provisions à caractère de charges à payer. L'association n'a recours à aucun endettement bancaire.
Dans ces conditions et compte tenu du résultat bénéficiaire de 17 789€ la situation nette de l'association s'élève à 51 214€.
Compte de Résultat 2016
Les produits d'exploitation (21 534€) sont représentés :
-par des subventions 10 823€
-par des dons et cotisations 2 708€
-par le sponsoring 8 000€
Les charges d'exploitation qui s'élèvent à 3 978€ contre 63 434€ en 2015. Dans ces conditions le résultat net 2016, après résultat financier (233€), s'élève à + 17 789€.
III- Orientation de l'exercice 2018
L'incertitude sur le renouvellement des subventions nos conduit à envisager plusieurs hypothèses:
I- La possibilité d'employer un collaborateur bac+5 sur un CDD d'un an (soit 30 000€) est subordonnée à l'obtention des financements correspondants;
II- Celle de commanditer un prestataire de service pour l'élaboration d'une base de données éditoriale (coût 30 000- 60 000€) est également subordonnée à l'obtention des financements correspondants;
L'ordre du jour étant épuisé : Chacun des avis émis a été acté aux présentes et aucune remarque ne s'y est opposée. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Compte rendu du Conseil d'administration et de l'Assemblée générale de l'Association ARMGHM - Génétique des Cancers du 22/06/2019
Conseil d' Administration
Présents ou représentés ayant donné pouvoir: Dominique Penther, Fléchère Fortin, Franck Viguié, Hossein Mossafa, Jean Marie Nicolas, Lucienne Michaux, Marina Laffage-Pochitaloff, Philippe Dessen, Philippe Misserey, Jacques Wintrebert, Jean Loup Huret, Martine Jammet
Assemblée Générale
Présents ou représentés ayant donné pouvoir Dominique Penther, Fléchère Fortin, Franck Viguié, Hossein Mossafa, Jean Marie Nicolas, Lucienne Michaux, Marina Laffage-Pochitaloff, Philippe Dessen, Philippe Misserey, Jacques Wintrebert, Jean Loup Huret, Martine Jammet, Anil Yadav, Claude Viguié, Dana (Charles) Bangs, Diane Jordan, Ivan Still, Katrina Vanura, Lubomir Mitev, Nathalie Nadal, Nyla Heerema, Tatiana Gindina
Soit 22 adhérents. Le quorum est atteint.
Rapport Scientifique Année 2018
L’activité de l’Atlas durant 2018 a été le fruit du travail du président J.L. Huret (éditeur en chef) et de P. Dessen (directeur de la base de données) pour maintenir un niveau de production minimum.
Malgré des forces très réduites, l’Atlas a réussi à se maintenir par une production significative de nouveaux documents ou de mises à jour. L’Atlas est toujours hébergé sur le site de l’INIST-CNRS et continue à avoir une visibilité (consultation internationale) importante.
Pour améliorer la production et sa qualité, l’Atlas a continué à s’adjoindre plusieurs ”section editors” qui ont pris en charge diverses spécialités.
L' Atlas-Journal, fortement consulté sur le site de l’INIST est actuellement à jour.
Enfin, dans le cadre d’une transition de l’Atlas vers un consortium international avec des scientifiques de Stanford, Boston ou de Salamanque, une nouvelle version de l’Atlas plus « moderne » est en cours d’élaboration à l’Université de Salamanque. Ceci a conduit à un assez gros travail de formalisation des structures et logiciels développés depuis 20 ans, afin de désigner plus facilement la nouvelle base.
La fin de 2019 devrait voir la mise en service de ce nouvel outil.
Rapport financier - Bilan 2018
Sur l’exercice 2018, il a été constaté en immobilisations une somme de 2 313€ correspondant à deux acomptes concernant le développement du site internet.
Les immobilisations brutes (avant amortissements) d'un montant de 76 433€ sont principalement constituées du site Web pour 74 389€.
L'actif circulant ressort à 61 129€ dont 61 129€ de disponibilités au 31/12/2018.
Le passif est constitué de dettes normales et courantes et de provisions à caractère de charges à payer. L'association n'a recours à aucun endettement bancaire.
Dans ces conditions et compte tenu du résultat bénéficiaire de 190€ la situation nette de l'association s'élève à 63 863€.
Compte de Résultat 2018
Les produits d'exploitation (10 583€) sont représentés :
-par des subventions: 6 000 €
-par des dons et cotisations 4 576 €
-autres produits divers 7 €
Les charges d'exploitation s'élèvent à 10 805€ contre 8 660€ en 2017. Dans ces conditions le résultat net 2018, après résultat financier (412€), s'élève à + 190€.
L'ordre du jour étant épuisé : Chacun des avis émis a été acté aux présentes et aucune remarque ne s'y est opposée. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Compte rendu du Conseil d'administration et de l'Assemblée générale extraordinaire de l'Association ARMGHM - Génétique des Cancers du 13/12/2019
Extraits du Compte rendu du Conseil d'administration et de l'Assemblée générale extraordinaire
Présents ou représentés ayant donné pouvoir au Conseil d'administration: Dominique Penther, Fléchère Fortin, Franck Viguié, Hossein Mossafa, Jean Loup Huret, Jean Marie Nicolas, Lucienne Michaux, Marina Lafage-Pochitaloff, Martine Jammet, Philippe Dessen, soit 10 des 11 membres du Conseil d'Administration.
Présents ou représentés ayant donné pouvoir à l'assemblée générale: extraordinaire: Dominique Penther, Fléchère Fortin, Franck Viguié, Hossein Mossafa, Jean Loup Huret Président sortant, Jean Marie Nicolas, Lucienne Michaux, Marina Lafage-Pochitaloff, Martine Jammet, Trésorière sortante, Philippe Dessen, Philippe Misserey, Ana Rodriguez, Anil Yadav, Atieh Hajianpour, Baptiste Gaillard, Claude Viguié, Charles Bangs, Diane Jordan, Ivan Still, Jesùs Maria Hernandez-Rivas, Joao Agostinho Machado Neto, Katrina Vanura, Kay Huebner, Lubomir Mitev, Margaret Booth, Nathalie Nadal, Nyla Heerema, Olgierd Ossowski, Roberto Rosati, Silvia Soriani, Simona Panni, Tatiana Gindina, ???????? ?????,
Soit 32 adhérents. Le quorum est atteint.
Election d'un nouveau Président, d'un nouveau Trésorier, et d'un nouveau Secrétaire:
Nous annonçons la démission de Martine Jammet et de Jacques Wintrebert de leur poste d’administrateur et actons de leur remplacement par Jesús María Hernandez Rivas et Ana Eugenia Rodriguez Vicente (Salamanca, IBSAL); et la démission de Jean-Loup Huret de ses fonctions de Président. Nous votons que Jesús María Hernandez Rivas soit élu Président, Ana Eugenia Rodriguez Vicente soit élue Secrétaire et Jean-Loup Huret soit élu Trésorier de l'association.
La dévolution de l'Atlas à IBSAL a été décidée ainsi que la création d'une base de données Atlas à Salamanca dans le but de remplacer le site actuel, avec transfert des données sur le nouveau site. Le nouveau site aura dorénavant 3 Editeurs en Chef: Jean-Loup Huret (Gènes), Jesús M. Hernández (Hématologie), et Paola Dal Cin (Tumeurs solides).
Ces résolutions sont adoptées par les 10 membres du Conseil d'Administration, et votées par l'Assemblée générale extraordinaire par 32 voix pour, 0 abstention, 0 voix contre.
L'ordre du jour étant épuisé : Chacun des avis émis a été acté aux présentes et aucune remarque ne s'y est opposée. L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.
Le président de séance
Jean-Loup HURET